Dominique Brachet

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Brachet (Dominique, Marie, Claude)
chirurgien dentiste libéral, président d'une organisation régionale de professionnels de santé ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000042846616(source JORF)
nomination
01 Janvier 202101/01/2021
De: Brachet (Dominique, Jacques)
Objet:
à l'examen final d'expertise comptable, régime 1981
au titre de la session de novembre 2005
JORFTEXT000000266565(source JORF)
admission
11 Avril 200611/04/2006
De: Brachet (Dominique)
directrice de la mission intercommunalité de l'Association des maires de France
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Brachet (Dominique, Jacques)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1996
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000747491(source JORF)
promotion
16 Janvier 199716/01/1997
De: Brachet (Dominique)
Docteur
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
3. Membres de la section des assurances sociales
représentant de la Confédération nationale des syndicats dentaires
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="trois ans"
JORFTEXT000000558443(source JORF)
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Brachet (Dominique)
Docteur
Objet:
pour toute la durée de la période provisoire prévue ci-dessus: 1.Membres de toutes les sections, à l'exception de la section permanente et de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
3.Membres de la section des assurances agricoles
représentant de la Confédération nationale des syndicats dentaires
Titulaire
Remplace:M. Robert (Guy)
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
JORFTEXT000000550039(source JORF)
nomination
15 Décembre 199415/12/1994
De: Brachet (Dominique)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Corbelin (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000000182519(source JORF)
cessation de fonction
08 Avril 199408/04/1994